MENTIONS LÉGALES SUR LE DROIT D'AUTEUR

Sui Generis assure la diffusion des travaux qui lui sont communiqués. Afin de réaliser cette mission dans les meilleures conditions, l'auteur cède à l'association le droit de reproduire, publier et exploiter l'oeuvre. Sous réserve du respect du droit moral de l'auteur, il cède le droit de reproduction et d'adaptation graphique, le droit de traduction, le droit de communication et de représentation. Ces dernières opérations se réalisent avec l'accord de l'auteur.

Le présent travail s'opère dans le cadre de la poursuite de l'objet de l'association vis-à-vis de ses adhérents. Le régime fixé ici est valable à partir du moment où une publication est proposée pendant la durée durant laquelle l'auteur est à jour de cotisation et s'étend pour une durée illimitée. La publication des auteurs non-adhérents devra passer par la conclusion d'un contrat spécifique. 

La mise en place de ce présent dispositif est conditionnée par la validation du Conseil scientifique.